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HOME, ACCUEILCONTRAT DE LOCATION
Entre les soussignés, il a été convenu et arrêté ce qui suit : (à compléter s.v.p. )
Monsieur Claude MERY Route des Alpes 84440 ROBION Tel : (33) 4 90 76 55 64 Fax : (33) 4 90 76 59 13 E-mail : betty.claude@free.fr Advertiser Ref : |
M ........................................................................................... Tel .......................................................................................... Fax ......................................................................................... Adresse .................................................................................. ................................................................................................ Code postal ............................................................................ Ville ........................................................................................ E-mail ..................................................................................... Nombre d'enfants et âge .......................................................................................... Nombre d'adultes .................................................................... |
Le locataire s'engage formellement à verser entre les mains du propriétaire le solde de la location convenue et restant dû soit la somme de : ................ et ceci à l'entrée en jouissance des lieux loués. Il est convenu qu'un inventaire des lieux loués soit effectué à l'entrée et au départ du locataire. Toute perte ou dégât donnera lieu à une indemnisation.
Caution : ................ Francs (prévoir un chèque qui sera restitué à votre départ, déductions faites des éventuelles détériorations des lieux).
Le locataire saisonnier accepte un logement situé sur la commune de ROBION 84440 dont la désignation et l’équipement sont portés sur la notice jointe et concernant le logement de ROBION 84440.
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Est compris dans le prix de la location :Ce contrat de location est envoyé en deux exemplaires remplis et signés, au locataire qui en renvoie un au propriétaire pour rendre effective la dite location par retour, avec le versement des arrhes.
Fait à ROBION | Fait à |
Le | Le |
Lu et approuvé et signature |
Les parties conviennent de conférer aux documents commerciaux transmis par télécopie la valeur d’un écrit.
En cas de contestation le Tribunal de Cavaillon sera le seul compétent.